
Zaàma... N° 4-5 Novembre 2003
Ali MekkiDate de parution
du 27 novembre 2003 relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale abrogeant le règlement (CE) no 1347/2000 LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam-ment son article 61, point c), et son article 67, paragraphe 1, vu la proposition de la FICHE QUESTION
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Notes actuelles

RÈGLEMENT (CE) No 2201/2003 DU CONSEIL du 27 novembre …

Le stage de préparation durera 6 semaines, du 20 octobre au 28 novembre 2003. Il sera assuré par l'ENT et se déroulera dans ses locaux, sur les sites de Noisy-le-Grand et de Noisiel. Les candidats admissibles bénéficieront ensuite d'une préparation à l'oral organisée par l'ENT entre la date du jury d'admissibilité et celle des épreuves d'admission. Elle sera ouverte à tous les

Recherche en soins infirmiers est une revue trimestrielle française diffusée dans l’espace francophone et international. Ses publications sont susceptibles d’engager les soignants dans des pratiques professionnelles basées sur des preuves, et ainsi contribuer à l\'amélioration de la qualité des soinsDans un numéro spécial consacré à l’enseignement des sciences infirmières Réglement du CRC

EUR-Lex - 32003R2201 - EN - EUR-Lex

Fiche d'arrêt cass com 26 novembre 2003 Manoukian - Fiche ... Lisez ce Politique et International Fiche et plus de 239 000 autres dissertation. Fiche d'arrêt cass com 26 novembre 2003 Manoukian. Cass com. 26 novembre 2003. Les consorts X négocient avec la société Manoukian afin de vendre des actions composants le