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Droit des obligations

Gulsen Yildirim

Cet ouvrage reprend une classification traditionnelle justifiée par la source de lobligation : le contrat, le fait juridique, le quasi-contrat. Il constitue une synthèse complète du cours et un moyen efficace pour réviser et permet, en outre, du fait de sa structure en fiches, une consultation rapide sur un point précis du droit des obligations.

Manuels de cours CRFPA (CRFPA) - IEJ Jean Domat Cours de droit des obligations 2020. Le Cours de droit des obligations 2020 de la collection CRFPA, agrémenté de nombreux schémas et tableaux, présente de façon synthétique les connaissances nécessaires à la résolution de cas pratiques en droit des contrats, responsabilité civile, quasi-contrats, régime général de l’obligation et

4.83 MB Taille du fichier
9782749533490 ISBN
Libre PRIX
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Sofya Voigtuh

Régime général des obligations - Univ-Droit

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Mattio Müllers

Le cours a pour objet le droit des obligations. Ce droit peut être sommairement défini comme la traduction juridique des rapports marchands entre sujets de droit. Mais, il y a lieu, pour en avoir une perception plus exacte, de partir de l’obligation

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Le professeur Leveneur présente les enjeux et impacts de la réforme du droit des obligations, ainsi que le mode d'emploi de la réforme, offert avec le Code civil ...

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obligations et contrats ; Bulletin Officiel n° 4323 du 10 rabii II 1416 (6 septembre 1995), p.602; 4- Dahir n° 1-02-309 du 25 rejeb 1423(3octobre 2002) portant promulgation de la loi n° 44-00 complétant du code des obligations et contrats; Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002), p.1223; 5- Dahir n° 1-07-129 du 19 kaada 1428 (30 novembre 2007) portant promulgation Blog Réforme du droit des obligations | Le blog Dalloz ...