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Archiver dans une entreprise privée commerciale

Bérangère Donnevide-Paris

Date de parution

Les entreprises et vos renseignements personnels ...

3.56 MB Taille du fichier
5552865210018 ISBN
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Sofya Voigtuh

Saguenay 418 690-3402; Alma 418 668-0744. Soins médicaux/ Accessibilité corporative. Clinique médicale privée ... 1 sept. 2009 ... Bien archiver pour bien gérer, c'est possible. L'archive, c'est le système d' information, au cœur de la sécurité de votre entreprise. Sous forme ...

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2020-5-16 · Dans le cas d’une raison individuelle, la fortune commerciale comprend la totalité du bilan de l’entreprise avec ses avoirs et ses engagements. Lors de la vente, le gain correspondant à la différence entre le prix de vente et la valeur comptable sera soumis à l’impôt sur le revenu.

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2020-5-16 · Dans le cas d’une raison individuelle, la fortune commerciale comprend la totalité du bilan de l’entreprise avec ses avoirs et ses engagements. Lors de la vente, le gain correspondant à la différence entre le prix de vente et la valeur comptable sera soumis à l’impôt sur le revenu. Création d’une entreprise de l’économie sociale et ...

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Privé. Référence: A-1910. Recherche entreprise de fabrication industrielle BtoB ... Recherche société de patrimoine immobilier résidentielle ou commercial ... Il présente d'abord le cadre général de l'archivage, avec la définition légale des ... document peut relever de plusieurs textes : délai de prescription commerciale ( 5 ans), ... ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l' exercice de leur activité. ... Documents de consultation des entreprises/ fournisseurs.