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Les grands arrêts du droit du travail

Jean Pélissier

Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins détude, ou à des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts. Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables, dont le législateur a pu ensuite sinspirer. Dautres, les plus nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager lintelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode demploi. Non sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à raison même de lactivisme du législateur. Mais cest aussi parfois, en labsence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici, les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons lévolution du rapport demploi - là, le régime des relations professionnelles - citons la grève et son régime. Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus remarquable, cest le souci manifeste, que traduit la rédaction des arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles simples. La simplicité nest toutefois pas toujours accessible dans des relations que traversent des tensions et oppositions dintérêts et de principes. La grandeur dun arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures : linspiration quil a donnée à la jurisprudence ultérieure et au législateur, la clarté quil a apportée dans le règlement dune question controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle quil exprime... Et lon trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui répondent à ces différents paramètres. Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa chambre sociale, à lévolution contemporaine du droit du travail est considérable, il ne faut pas méconnaître lœuvre importante du Conseil dÉtat au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi linfluence quexercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel et la Cour de justice des Communautés européennes.

Le livre Les grands arrêts du droit du travail a été écrit le 09/07/2008 par Antoine Jeammaud. Vous pouvez lire le livre Les grands arrêts du droit du travail en format PDF, ePUB, MOBI sur notre site Web smartmobilitybelgium.be. Vous trouverez également sur ce site les …

9.28 MB Taille du fichier
9782247042890 ISBN
Libre PRIX
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