Les Rapports du Sénat N° 295, 2001-2002.pdf

Les Rapports du Sénat N° 295, 2001-2002

Hubert Haenel

Date de parution

Sénat Infox - Senat.fr 26_ Le Sénat dissimule-t-il dans ses caves des objets de la période de l En effet, la moyenne européenne s’établit à 53 295 habitants par parlementaire (source: Union Interparlementaire – 2019). C’est l’Allemagne qui compte le plus petit nombre de parlementaires par rapport à sa population : un parlementaire y représente en effet 105 023 habitants. L’Espagne vient en 2 e

1.51 MB Taille du fichier
9782111114388 ISBN
Libre PRIX
Les Rapports du Sénat N° 295, 2001-2002.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.ferraricp.com.au ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

Rapports des délégations : liste chronologique - Sénat. ... européenne : état des lieux. Rapport d'information n° 295 (2001-2002) du 23 avril 2002 - par MM.

avatar
Mattio Müllers

L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux Rapport d'information n° 295 (2001-2002) de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ, Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 23 avril 2002. Disponible en une seule page HTML (284 Koctets) Disponible au format Acrobat (224 Koctets)

avatar
Noels Schulzen

Le Président du Sénat n’utilise pas de logement de fonction. Facebook ; Twitter ; Fermer la fenêtre 02 Les sénateurs ont-ils une retraite dorée ? Faux. Le système de retraites du Sénat, qui est un régime « autonome », applique les mêmes règles que celles du régime général : la durée de cotisations, l’âge minimum de départ et la revalorisation éventuelle des pensions Librairie en ligne du Sénat

avatar
Jason Leghmann

Lors de sa réunion du 21 mars 2006, la Commission a examiné, sur le rapport de M. Alain Venot, le projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture après déclaration d'urgence, relatif à la sécurité en matière nucléaire (n° 2943). Assemblée nationale - Musées de France

avatar
Jessica Kolhmann

Texte n° 61 (1990-1991) adopté par le Sénat le 13 décembre 1990; Commission d'enquête : A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux. Rapport n° 357, tome I (1990-1991) de M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission de contrôle, déposé le 5 juin 1991 : Examen des modalités d'organisation et des conditions de