Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé
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CONVENTION COLLECTIVE 3294, PÂTES ALIMENTAIRES SÈCHES … La convention collective PÂTES ALIMENTAIRES SÈCHES ET COUSCOUS NON PRÉPARÉ, dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3294 reprend les droits et obligations légales par rapport au droit du travail, applicables dans votre entreprise et négociés par les partenaires sociaux dans votre secteur d'activité. Elle aborde généralement les thèmes suivants : le salaire, les congés
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Notes actuelles
3109, Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses ... nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé. 16 janv. 2020 ... ... pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé ;; boulangerie-pâtisserie de la Guyane ;; sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de ...
Article 1er. L'article 10 de l'annexe I « Ouvriers – Employés » de la convention collective nationale des « Pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé ... Employés » de la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé est modifié comme suit : « Une prime d'ancienneté ...
PÂTES ALIMENTAIRES SÈCHES ET COUSCOUS NON PRÉPARÉ La convention collective PÂTES ALIMENTAIRES SÈCHES ET COUSCOUS NON PRÉPARÉ, dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3294 reprend les droits et obligations légales par rapport au droit du travail, applicables dans votre entreprise et négociés par les partenaires sociaux dans votre secteur d'activité. Elle aborde généralement les thèmes suivants : le salaire, les congés
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ... nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. 19021100. Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs ... Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies).
30/04/2020 · Afficher les non vigueur IDCC 1987. Texte de base; Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997. Etendue par arrêté du 3 mars 1998 JORF 12 mars 1998. Convention collective : Pâtes alimentaires sèches et ...