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Le juge dinstruction - Approches historiques

Jean-Jacques Clère

Depuis plusieurs décennies, le juge dinstruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de linstitution judiciaire et de lopinion. Cet ouvrage propose une série déclairages historiques sur les deux siècles dexistence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de lAncien régime, né en 1801 et officialisé par le Code dinstruction criminelle, le juge dinstruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière darrestation et de détention provisoire, comme lhomme le plus puissant de France , selon la formule de Balzac. Symbole dune justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions denquêteur et de juge comme sur la difficulté dinstruire à charge et à décharge. En replaçant le juge dinstruction au sein de lensemble de la justice pénale, en analysant lamenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur lindépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de lintérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

CNRS - Délégation Centre-Est

5.47 MB Taille du fichier
9782915611687 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation Titre(s) : Le juge d'instruction [Texte imprimé] : approches historiques / sous la direction de Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy Publication : Dijon : Éd. universitaires de Dijon, 2010 Impression : (58-Clamecy : Impr. Laballery) Description matérielle : 1 vol. (320 p.) : ill., couv. ill. ; 23 cm

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Mattio Müllers

Le juge d’instruction. Approches historiques. 0. 26 Août 2013. by Sandrine Clérisse. Jean-Jacques CLERE et Jean-Claude FARCY (dir.) Éditions universitaires de Dijon, 2010, ISBN : 9782915611687. Depuis plusieurs décennies, le juge d’instruction est sur la sellette. Pourtant sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l’institution judiciaire et de l Livre: Le juge d'instruction / approches historiques ...

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Noels Schulzen

Référence(s) : Jean-Jacques CLÈRE, Jean-Claude FARCY [dir.], Le juge d' instruction. Approches historiques, collection Institutions, Dijon, ... Le juge d'instruction. Approches historiques. Plus de détails. Support : Livre; Pages : 320 p. Format : 15 x 23 cm; Parution : 2010; Collection : Institutions; ISBN  ...

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Jason Leghmann

Clère, Jean-Jacques - Persée Le juge d'instruction : approches historiques / sous la direction de Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy / Dijon : Éditions universitaires de Dijon , 2010; Condition servile et droit de mainmorte en Franche-Comté méridionale au XVIIIe siècle / Renaud Bueb ; sous la direction de Jean Bart / , 1994

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Jessica Kolhmann

« Le juge d’instruction : fin de l’histoire ?». Dirigé par deux spécialistes de l’histoire de la justice, cet ouvrage collectif répond aux débats suscités par la suppression annoncée du juge d’instruction dans la réforme de la procédure pénale Le juge d'instruction - Achat / Vente livre Jean-Jacques ...