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Le juge dinstruction - Approches historiques

Jean-Jacques Clère

Depuis plusieurs décennies, le juge dinstruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de linstitution judiciaire et de lopinion. Cet ouvrage propose une série déclairages historiques sur les deux siècles dexistence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de lAncien régime, né en 1801 et officialisé par le Code dinstruction criminelle, le juge dinstruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière darrestation et de détention provisoire, comme lhomme le plus puissant de France , selon la formule de Balzac. Symbole dune justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions denquêteur et de juge comme sur la difficulté dinstruire à charge et à décharge. En replaçant le juge dinstruction au sein de lensemble de la justice pénale, en analysant lamenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur lindépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de lintérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

Clère (Jean-Jacques), Farcy (Jean-Claude) (dir.). Le juge ...

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9782915611687 ISBN
Libre PRIX
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Sofya Voigtuh

Le juge d'instruction - J. Clère, J. Farcy - Librairie ... En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un

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Mattio Müllers

Le juge d’instruction. Approches historiques - CNRS

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Noels Schulzen

Référence(s) : Jean-Jacques CLÈRE, Jean-Claude FARCY [dir.], Le juge d' instruction. Approches historiques, collection Institutions, Dijon, ... Le juge d'instruction. Approches historiques. Plus de détails. Support : Livre; Pages : 320 p. Format : 15 x 23 cm; Parution : 2010; Collection : Institutions; ISBN  ...

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Jason Leghmann

Retrouvez Le juge d'instruction de Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy - sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro !

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Jessica Kolhmann

Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy (dir.), Le juge d ... Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy (dir.), Le juge d’instruction. Approches historiques, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2010, 320 p., ISBN 978-2-915611-68-7, 22 €. Texte | Citation | Auteur. Texte intégral. PDF Signaler ce document. 1 À l’heure où l’existence même d’un juge d’instruction est menacée et où la soumission du parquet au pouvoir exécutif semble